Mises à jour le [30/11/18]

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  • Directeur de la publication : la Société COSMOPARIS dûment représentée par son représentant légal : Madame Fanny LESCARRET

Création : La Petite Grosse

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L’Editeur se réserve le droit de modifier librement les mentions légales et Conditions d’Utilisation du Site. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées lorsque l’internaute accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. L’internaute est invité à consulter régulièrement les présentes mentions

Loi applicable – Juridiction

Le présent Site et ses Conditions d’Utilisation sont régis par le droit français.

Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort de la Cour d’Appel de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

 

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